ASSURANCE VEUVAGE - CAPITAL DECES

> ASSURANCE VEUVAGE – CAPITAL DÉCÈS

→ Circulaire CNAV N°2013-46 du 16 octobre 2013

Les capitaux-décès autres que ceux versés par le régime général et par le régime des salariés agricoles sont censés procurer au conjoint survivant pendant la période de trois ou cinq ans, à compter du décès, un revenu annuel calculé sur la base du taux d’intérêt servi aux titulaires du livret A des caisses d’épargne en vigueur au 1er janvier de chaque année (article D.356-3-2°- du code de la sécurité sociale). Ce taux est fixé à 1,25% pour la période du 1er août 2013 au 31 janvier 2014 (arrêté relatif aux taux mentionnés dans le règlement du Comité de la réglementation bancaire n°86-13 du 14 mai 1986, paru au Journal officiel du 31 juillet 2013). En conséquence, il s’applique:
1) Pour les attributions: au calcul des allocations dont le point de départ se situe au 1er janvier 2014 et postérieurement.
2) Pour les révisions: aux opérations prenant effet au 1er janvier 2014 et postérieurement, soit sur demande du bénéficiaire, soit à l’occasion de la reprise du dossier pour une raison quelconque et notamment à la suite des contrôles de ressources effectués par la caisse - sans qu’il soit tenu compte de la période à laquelle se rapporte le versement du capital décès.

Date de dernière mise à jour : 10/11/2021

Claude Jenet

Claude Jenet est né le 25 février 1942 à Limoges. Reçu au concours d’agent de recouvrement des services du Trésor, il est nommé à la perception du centre hospitalier régional. En 1963, il est animateur des jeunesses syndicalistes FO de la Haute Vienne. En 1966, il entre au bureau de l’Union départementale. Deux ans plus tard, il en est Secrétaire général adjoint et, en 1970, il est élu secrétaire général. Il siègera ensuite à la Commission exécutive confédérale, à partir de 1974, avant d’être élu membre du Bureau confédéral, en 1980, à l’issue du XIV^e congrès confédéral de la CGT FO à Bordeaux, congrès qui réunissait 2 745 délégués.

Passionné de cyclisme, Claude Jenet, avec Roland Raignoux (alors secrétaire de l’UD FO de l’Indre) avait commencé par organiser une épreuve cycliste ouverte aux professionnels, « le Grand Prix du Muguet » qui reliait Châteauroux à Limoges. Arrivé au Bureau confédéral il réussira dès 1980 à convaincre Félix Lévitan, directeur du Tour de France, d’installer deux voitures aux couleurs de FO au sein de la caravane du Tour de France. C’est ainsi que l’été dernier, FO effectuait son 34^e tour de France. Claude Jenet, comme responsable du secteur Presse de la confédération, de 1980 à 1996 (date à laquelle il prend la responsabilité de l’organisation) aura lui-même suivi ainsi chaque année quelques étapes du Tour de France dans la voiture de presse de FO Hebdo.

Lorsqu’il quitte le bureau confédéral, lors du congrès confédéral de Marseille en 2000, Claude Jenet n’en finit pas avec son activité militante. Il deviendra responsable des retraités FO de l’Union départementale de Vaucluse, département qu’il avait choisi pour sa retraite, et est toujours demeuré actif et disponible auprès des syndicats et des militants FO de ce département jusqu'à son décès intervenu le 3 décembre 2014.